Transformation digitale de la mise en conformité en matière de fiscalité opérationnelle

fr en

Au cours des dix dernières années, le secteur bancaire et les gestionnaires de placement ont connu une phase de restructuration, liée principalement à la crise financière de 2008 et à la redéfinition de la stratégie des grandes structures bancaires.

<< Retour
15/10/2018 | Communiqué
  • JeanKizito (2)

À la suite de la crise financière et en réponse à celle-ci, les banques sont contraintes de respecter davantage de normes réglementaires et fiscales. Heureusement, en parallèle, la transformation digitale permet d’évoluer et de créer de nouveaux canaux pour entrer sur le marché. En effet, historiquement, la fiscalité de manière générale, et en particulier les déclarations fiscales, est un domaine peu axé sur la technologie et surtout pratiqué sous format papier. Aujourd’hui, les choses changent et évoluent de façon constante. Dans le domaine de la fiscalité opérationnelle, les banques et les gestionnaires d’investissement peuvent clairement tirer parti de la technologie. La fiscalité opérationnelle couvre globalement les retenues à la source (« RTS » ou « WHT » pour l’acronyme anglais), les taxes transactionnelles et les obligations de mise en conformité (due diligence et reporting fiscal). En particulier, les responsables de la mise en conformité pourraient s'appuyer sur les technologies de réglementation (“RegTechs”). Les RegTechs font référence à un ensemble de sociétés et de solutions qui associent une technologie innovante et une réglementation pour répondre aux exigences réglementaires dans tous les secteurs, y compris les services financiers. Il existe trois types de RegTechs:

- Quantitative RegTechs sont le genre de technologie qui permet aux institutions financières de traiter un large ensemble de données. Cela est utile, par exemple, pour remplir les obligations de déclaration périodiques imposées par les autorités fiscales aux investisseurs ou aux titulaires de compte.
- Process centric RegTechs sont utilisés pour améliorer ou redéfinir un processus particulier. Dans le cadre de la mise en conformité dans le domaine fiscal, par exemple, de nombreuses technologies RegTech sont utilisées pour améliorer le processus d'intégration des clients ou renforcer les contrôles internes ou de gouvernance.
- Pure regulatory RegTechs ne se concentrent pas sur les données ou les processus, mais plutôt sur l'identification de nouvelles réglementations et le suivi d’éventuel changement des réglementations existantes. Avec le nombre croissant de réglementation et le rythme soutenu auquel ces changements interviennent, disposer d'un tel système de suivi automatisé n'est certainement pas un luxe.

Jusqu'à présent, les grandes institutions bancaires ont principalement adopté des solutions informatiques capables de gérer un volume important de données pour répondre à leurs exigences en matière de déclaration fiscale locale ou internationale. Cependant à l'avenir toutes les institutions financières, indépendamment de leur taille et du nombre de leurs transactions, devront adopter un outil informatique quelconque pour répondre à leurs exigences de mise en conformité. La numérisation crée incontestablement de nouvelles opportunités et de nouveaux défis pour les secteurs de la banque ainsi que celui de la gestion des investissements. Dans ce contexte, une large gamme d’outils de mise en conformité compatible avec les technologies de l’information sont en train de naître. Les exemples comprennent notamment:

  • Les audits à blanc ou les examens standardisés de mise en conformité à l'aide des logiciels propriétaires;
  • Les outils de création de fichiers XML à destination des autorités fiscales;
  • Les modules d'apprentissage ou de formation en ligne couvrant les exigences en matière de documentation, de retenue et de déclaration;
  • Les outils de classification des entités basés sur un ensemble de questions techniques fiscales et de lignes directrices des autorités pertinentes afin de déterminer le statut FATCA / CRS le plus approprié ;
  • Les trackers en matière d’échange automatique d’informations pour aider au suivi réglementaire et fournir le statut FATCA / CRS dans plusieurs juridictions en ce qui concerne les délais, les formats de rapport, les portails de soumission, etc. ; et
  • Les outils de validation de RTS pouvant être utilisés avant ou après l'investissement pour déterminer si les taux appliqués par les banques dépositaires sont corrects compte tenu des caractéristiques de l'investisseur ou du revenu.

En résumé, pour rester présent à long terme sur le marché, les institutions financières devraient progressivement tendre vers une transformation digitale et étudier aujourd'hui les outils de demain.

Retour vers le haut | << Retour

Communiqués liés

cq5dam.web.512.341
05/03/2019 Publication

KPMG - New survey examines IT outsourcing in Luxembourg

CIOs are getting smarter about how they manage their resources. Notably, they ar...

KPMG
kpmg
26/02/2019 Communiqué

KPMG named among top three global services providers for Rob...

KPMG cited as a market-leading early adopter delivering RPA service-execution ex...

KPMG
D40 4863
07/12/2018 Communiqué

Client centric approach to innovation pays off for KPMG Luxe...

KPMG Luxembourg has been named ICT Strategic Advisor of the Year at the IT One A...

KPMG
JeanKizito (2)
15/10/2018 Communiqué

Transformation digitale de la mise en conformité en matièr...

Au cours des dix dernières années, le secteur bancaire et les gestionnaires de...

KPMG
Photo Alan Picone
09/10/2018 Carrières

KPMG strengthens alternative asset management Advisory propo...

KPMG announced today that Alan Picone has recently joined the firm as a Partner ...

KPMG
kpmg
03/10/2018 Communiqué

KPMG launches ambitious project to bring data and analytics ...

New collaboration positions KPMG Luxembourg as leader in data and analytics and ...

KPMG

Il n'y a aucun résultat pour votre recherche

Les cookies assurent le bon fonctionnement du site. En le consultant, vous acceptez l'utilisation des cookies. OK En savoir plus